| Numéro de série |
Numéro de l'OE |
Nom |
Convient au type de véhicule |
Série de véhicules |
SPC des véhicules utilisés |
| 1 |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Propulsion de l'axe de traction avant |
Pour la BMW 5' E60 (07/2004 ?? 02/2007)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
5' E61 (09/2004 ?? 02/2007)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013. |
5 Série Série |
1 |
| 2 |
Le montant de l'aide est fixé à la somme suivante:
26208626955 |
Propulsion de l'axe de traction avant |
Pour la BMW 1 F20 (07/2010 ?? 02/2015)
1 F20 ICL (05/2014 06/2019)
1 F21 (02/2012 02/2015)
1 F21 LCI (05/2014 06/2019)
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient publiées dans les journaux nationaux.
Les États membres doivent fournir à la Commission les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les États membres doivent fournir à la Commission les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente.
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'expérience acquise.
Les États membres doivent fournir à la Commission les informations suivantes:
Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de contrôle de la circulation.
Le nombre total de véhicules à moteur à deux roues motrices est estimé en fonction de l'utilisation de l'appareil.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'évolution de l'activité de l'entreprise.
Le nombre total d'équipements utilisés pour la mise en œuvre de la présente directive est fixé par le règlement (UE) no 182/2011.
Le nombre total de véhicules à moteur est estimé à 0,8 tonnes.
Le prix de vente de l'appareil est fixé au prix de vente au détail. |
Série 1 /Série 2 /Série 3 /Série 4 |
1 |
| 3 |
26208611252
26209425908 |
Propulsion de l'axe de traction avant |
Pour la BMW X5 F15 (08/2013 ?? 06/2018)
Le nombre total de véhicules à moteur à commande électrique est fixé par le constructeur. |
Série X5 / Série X6 |
1 |
| 4 |
Le montant de l'aide est fixé à la somme suivante:
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention et de répression.
26209425906 |
Propulsion de l'axe de traction avant |
Pour la BMW 5' F07 GT (04/2009 ?? 06/2013)
Le nombre total de véhicules à moteur à moteur à moteur à moteur
Le nombre total d'heures de travail est fixé par la Commission à l'expiration de la période de référence.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Le montant de l'allocation est calculé en fonction de l'évolution de l'activité de l'entreprise.
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
Le nombre de véhicules ne doit pas dépasser le nombre total de véhicules.
Le nombre total de véhicules à moteur est estimé en fonction de la taille de l'appareil.
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente.
Le montant de l'allocation est fixé à la valeur de l'allocation.
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente.
7' F01 (09/2007
Les États membres doivent communiquer à l'autorité compétente les informations suivantes:
7' F02 (09/2007 06/2012)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013. |
Série 5 /Série 6 /Série 7 |
1 |
| 5 |
26203423931 |
Propulsion de l'axe de traction avant |
Pour la BMW X3 E83 (05/2003 ?? 07/2006)
Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations nécessaires pour les contrôler et les contrôler. |
Série X3 |
1 |
| 6 |
26208632583
Le nombre de personnes concernées par le traitement est le suivant: |
Propulsion de l'axe de traction avant |
Pour la BMW 5' G30 (10/2015 ?? 12/2019)
Le montant de l'aide accordée par l'État membre concerné à l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution de l'exécution
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre concerné respectent les règles en vigueur en ce qui concerne l'accès aux données.
Le nombre total de véhicules à moteur à moteur à moteur à moteur à moteur
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.
Les États membres doivent veiller à ce que les informations fournies par les autorités compétentes soient transmises à l'autorité compétente.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre.
Le montant de l'aide est fixé à la base de la valeur ajoutée.
Le montant de l'aide est fixé à la valeur ajoutée annuelle de l'aide.
Le montant de l'aide est fixé à la valeur ajoutée de l'aide.
Le montant de la subvention est calculé en fonction de l'évolution de l'activité. |
Série 3 /Série 5 /Série 6 /Série 7 /Série 8 /Série X3 /Série X4 /Série X5 /Série X7 |
1 |
| 7 |
26103402142 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW X3 E83 LCI (03/2006 ?? 08/2007) |
Série X3 |
2 |
| 8 |
26117550770
26117545280 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 1 E87 (02/2003 ) |
1 Série Série |
2 |
| 9 |
Je vous en prie, ne vous en faites pas.
26107564741 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW X3 E83 (05/2003 ?? 07/2006)
Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures à prendre. |
Série X3 |
2 |
| 10 |
26107614755 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW X1 E84 (09/2008 ?? 06/2015) |
Série X1 |
2 |
| 11 |
26111229565 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (04/1997 ?? 08/2006) |
3 Série Série |
2 |
| 12 |
26107527355,26107551199 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E90 (02/2004 ?? 09/2008)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
3' E91 (02/2004 ?? 08/2008)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
3' E92 (05/2005 ?? 02/2010)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1308/2013.
3' E93 (09/2005 ?? 02/2010)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013. |
3 Série Série |
2 |
| 13 |
Le nombre de personnes concernées par le traitement est le suivant: |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (07/1997 ?? 08/2006)
3' E46 (01/2000 ?? 08/2006) |
3 Série Série |
2 |
| 14 |
Le nombre de personnes concernées par l'examen est fixé par la loi. |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E90 (02/2004 ?? 08/2008)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
3' E91 (03/2004 ?? 08/2008)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
3' E92 (06/2005 ?? 02/2010)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord.
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide accordée. |
Série 3 Série /Série X1 |
2 |
| 15 |
26101226417
26111226439 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E30 (07/1983 ?? 01/1993) |
3 Série Série |
2 |
| 16 |
26107567941 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 1' E88 (11/2006 10/2013)
1 E82 (12/2006 10/2013) |
1ère série |
2 |
| 17 |
26107526111 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 1 E87 (03/2003 ) |
1 Série Série |
2 |
| 18 |
26111229569 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (07/1997 ?? 01/2005) |
3 Série Série |
2 |
| 19 |
26111229564 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (04/1997 ?? 08/2006) |
3 Série Série |
2 |
| 20 |
26117502959 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (09/1999 ?? 05/2005) |
3 Série Série |
2 |
| 21 |
26117505211 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (09/1999 ?? 08/2006) |
3 Série Série |
2 |
| 22 |
26107513531 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 7' E66 (06/2000 ?? 02/2005) |
7 Série Série |
2 |
| 23 |
Le nombre de personnes concernées par les mesures de prévention et de prévention |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 7' E65 (02/2000 ?? 02/2005) |
7 Série Série |
2 |
| 24 |
26117505214 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (09/1999 ?? 08/2006) |
3 Série Série |
2 |
| 25 |
26117523929 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E46 (06/1998 ?? 08/2006) |
3 Série Série |
2 |
| 26 |
Le nombre de personnes concernées est le suivant: |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 3' E90手动 (02/2004 ?? 09/2008)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
3' E91 (12/2004 ?? 08/2008)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013.
3' E92 (05/2005 ?? 02/2010)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1308/2013.
3' E93 (06/2006 ?? 02/2010)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'accord. |
3 Série Série |
2 |
| 27 |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de la personne concernée.
26107573574 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 5' E60 (01/2002 ?? 02/2007)
Le nombre total d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces
5' E61 (10/2002 ?? 02/2007)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013. |
5 Série Série |
2 |
| 28 |
Le nombre de personnes concernées par le traitement |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 5' E60 (2001/12-2010/03) |
5 Série Série |
2 |
| 29 |
- Je vous en prie. - Je vous en prie.
26107542120 |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 5' E60 (07/2004 ?? 02/2007)
Le nombre total d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces
5' E61 (09/2004 ?? 02/2007)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013. |
5 Série Série |
2 |
| 30 |
Le nombre de personnes concernées par la demande est fixé par le règlement (CE) no 1049/2005. |
Propulsion de l'arbre de traction arrière |
Pour la BMW 5' E60 (02/2005 ?? 02/2007)
Le nombre total d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces d'espèces
5' E61 (02/2005 ?? 02/2007)
Les États membres doivent veiller à ce que les mesures prises par les autorités compétentes soient conformes à l'article 5 du règlement (UE) no 1303/2013. |
5 Série Série |
2 |
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